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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODISAC
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BisODISAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BisODISAC
SODISAC, sas

Numéro de dépôt :
3923898
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
BisODISAC de SODISAC

Présentation de la marque BisODISAC

Déposée le 1 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODISAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BisODISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODISAC domicilié(e) 5 route de Rochambeau - 41100 - THORÉ-LA-ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 069 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque BisODISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BisODISAC est expirée depuis le 1 juin 2022.

SODISAC a également déposé les autres marques suivantes : SODISAC


SODISAC, sas - 5 route de Rochambeau - 41100 - THORÉ-LA-ROCHETTE - France - SIREN 672069382


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Cache-pots et pots en papier biodégradable ; catalogues ; prospectus ; papier d'emballage ; sachets et sacs en papier pour l'emballage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.